Dans l’attente de règles officielles, il semble que les différents acteurs du BTP s’accordent à penser que le risque biologique présenté par la présence de porteurs de coronavirus sur les chantiers de BTP, inévitable en l’absence de détection systématique des personnes, conduit à arrêter les chantiers non urgents et non indispensables.
Cela répond au premier principe de prévention qui prévoit d’éviter le risque, soit en évitant l’exposition (utilisation de robot reste possible !), soit en supprimant le danger, c’est-à-dire tous les intervenants susceptibles de contaminer les autres, autrement dit, s’ils n’ont pas été identifiés, tous.
Cependant, il existe des opérations nécessaires à la continuité des activités nécessaire à la vie des millions de français confinés, au télétravail, à leur approvisionnement en vivres et en énergie, etc. et au maintien en état de moyens de production nécessaires à la reprise des activités habituelles, dès que cela sera possible.
Le Conseil d’Administration de Réso A+, qui regroupe un vaste spectre parmi les acteurs concernés par la gestion des risques liés aux pollutions particulaires, publie un communiqué sur sa position, au regard de la situation et suggère de valider sur chantiers l’efficacité des mesures de prévention qui seront préconisées.
CONDITIONS DE REPRISE OU DE POURSUITE DES CHANTIERS DU BTP, DE LA MAINTENANCE OU DE L’ENTRETIEN DU CADRE BÂTI
- Publié le 24 mars 2020
COMPTE TENU DE LA CRISE SANITAIRE ENGENDRÉE PAR LA CONTAMINATION DU CODIV-19,
Suite à l’accord de “continuité de l’activité” passé entre le Gouvernement et les représentants des entreprises du BTP, le samedi 21 mars,
Compte tenu de la position du Conseil National de l’Ordre des Architectes, communiqué du Dimanche 22 mars[ii],
Compte tenu de la position commune de CINOV, SYNTEC Ingénierie et Union National des Géomètres Experts du 23 mars 2020[iii],
Compte tenu des divers communiqués de syndicats, fédérations régionales du BTP,
Compte tenu de la position des principales fédérations de diagnostiqueurs immobiliers CDI FNAIM et FIDI[iv],
Vu le résultat du sondage interne organisé en 24 heures auprès de ses membres, le Conseil d’Administration de RésoA+:
- n’appelle pas ces membres de manière générale à cesser par principe leur d’activité, tant dans le secteur de la dépollution, de la réhabilitation, de la rénovation, de la maintenance, de l’entretien et de la remise en état après sinistre,
- invite l’ensemble des acteurs civils et professionnels à procéder à une évaluation particulière des risques pour chacun des chantiers en cours ou à venir, en respect des principes généraux de protection des travailleurs, et notamment les articles R4421-1 et suivant du Code du Travail, relatifs à la prévention des risques biologiques.
- demande à ce que la poursuite ou la reprise d’activité sur les chantiers du cadre bâti ne soit confirmée qu’en cas d’absence de risques d’exposition biologiques ou chimiques pour tous les intervenants sur le chantier, des compagnons aux livreurs, en passant par la maitrise d’oeuvre et les différents contrôleurs, sans oublier les représentants des donneurs d’ordres et leur conseillers
- suggère à ses membres victimes d’une baisse d’activité, de maintenir néanmoins un fonctionnement minimum afin de se tenir prêts à intervenir en cas de reprise de l’activité et en cas d’intervention d’urgence liés à un sinistre naturel ou technologique, notamment en conservant en magasin une réserve suffisante d’Équipements de Protection Individuelle et de Moyens de Protection collective en parfait état de fonctionnement.
Par ailleurs, le Conseil de RésoA+ envisage de mettre en place une Cellule de Crise rassemblant à minima un représentant de chacun de ses Collèges, voire de chacune des catégories représentées au sein de chacun des collèges, afin de participer à l’expérimentation de divers modes opératoires adaptés à plusieurs type de chantiers de bâtiment en extrapolant certains processus requis lors d’interventions en milieu amiantifère.
Des contacts seront pris dès mardi 24 mars pour finaliser la mise en oeuvre de cette Cellule de Crise Opérationnelle avec les autorités et les organismes professionnels concernés.
Pour le Conseil d’Administration de RésoA+,
Pascal GOUBET, Président