Un arrêté du 26 octobre 2020, paru au journal officiel ce dimanche, transcrit en droit français la directive européenne intégrant plusieurs types de travaux dans la liste des procédés cancérogènes.

Les chantiers de BTP sont notamment impactés par le classement comme cancérigènes des travaux exposant à la silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.

Il s’agit notamment de tous les procédés tels que le ponçage, le rabotage, le sciage, le sablage, le perçage de matériaux contenant de la silice cristalline tels que le béton, le granite, le grès, l’ardoise, la brique, la tuile et certaines pierres. Autrement dit ce texte aura un impact majeur sur les entreprises de BTP qui devront intégrer l’analyse de ce risque dans leur document unique à compter du 1er janvier 2021.

Par ailleurs les travaux exposant aux poussières de bois inhalables et ceux exposant aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sont aussi concernés par ce nouveau classement.

CEFASC ENVIRONNEMENT est prêt pour vous accompagner dans ces mises à jour et la formation de vos équipes conformément à l’article R 4412-87 du code du travail.

Voir l’arrêté